Les autorisations d’urbanisme
Comment déposer son autorisation d’urbanisme en ligne
Que vous soyez particulier ou professionnel, il suffit de se connecter via le lien https://gnau3.operis.fr/angers/gnau/#/ pour déposer un dossier sur le Guichet Numérique des Autorisations d’Urbanisme (GNAU).
Il vous sera demandé de vous identifier soit avec un identifiant que vous créez pour le suivi de toutes vos autorisations d’urbanisme, soit via votre identifiant France Connect (numéro fiscal, numéro Améli, La Poste…).
Vous pourrez ensuite choisir quel dossier vous souhaitez créer :
- Certificat d’Urbanisme : d’information (CUa)
- Déclaration d’Intention d’Aliéner (DIA)
- Permis de Construire : pour Maison Individuelle (PCMI) ou classique (PC) ;
- Permis d’Aménager (PA) ;
- Permis de Démolir (PD) ;
- Déclaration Préalable de travaux : pour Maison Individuelle (DPMI) ou classique (DP) ;
- Déclaration Préalable valant Lotissement (DPLT) ;
- Certificat d’Urbanisme opérationnel (CUb) ;
Soyez vigilant à bien choisir la bonne commune. Toutes les communes membres d’Angers Loire Métropole peuvent faire l’objet d’un dépôt dématérialisé via le GNAU.
Vous devrez ensuite saisir le Cerfa, puis joindre impérativement les pièces nécessaires suivant le projet envisagé (plan de situation, plan masse, photographies, etc.). Les pièces pourront être jointes sous format PDF exclusivement ou compression zip/rar.
Certains éléments devant absolument être renseignés dans le Cerfa, le logiciel peut vous informer d’éléments bloquants, incohérents ou insuffisamment documentés.
Après le dépôt de dossier
Dès l’enregistrement de votre dossier sur le GNAU, vous recevrez un Accusé d’Enregistrement Electronique (AEE).
La Commune sera ensuite informée du dépôt d’un dossier et délivrera sous dix jours maximum un numéro de dossier (type PC 49007 20 Z 0292) communiqué via l’envoi d’un Accusé de Réception Electronique (ARE).
La date de dépôt de votre dossier faisant foi pour le délai d’instruction sera celle de l’Accusé de Réception Electronique (ARE).
Quels avantages pour les usagers ?
Avec le dépôt en format numérique, plus besoin de faire des copies papier et de fournir les dossiers en un certain nombre d’exemplaires. Le traitement de la demande se fera ensuite uniquement via les outils informatiques.
Chaque demande pourra être suivie dans la rubrique « Suivi de mes autorisations d’urbanisme » de la page d’accueil du GNAU. Vous serez ainsi alerté en temps réel de l’évolution de votre demande : incomplet, majoration de délai, complétude, décision, etc.
Par ailleurs, si vous déposez un dossier en format numérique et qu’il est incomplet, vous devrez uniquement le compléter via le GNAU sous format numérique. De même, vous devrez transmettre via le GNAU, les Déclaration d’Ouverture de Chantier (DOC) et Déclaration Attestant l’Achèvement et la Conformité des Travaux (DAACT).
Déclaration d'intention d'aliéner
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Fiche pratique
Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire)
Vérifié le 15/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
- Cas général
- En Alsace-Moselle
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve votre enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école. L'enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
-
Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
-
Code de l'éducation : articles D481-2 à D481-6
Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré
-
Arrêté du 9 novembre 2016 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires
Questions ? Réponses !
Pour en savoir plus
-
Programme d'enseignement du CP, du CE1 et du CE2 - Cycle 2
Ministère chargé de l'éducation
-
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation
Autorisations d'urbanisme
Ouvrir le volet Fermer le volet
Fiche pratique
Programme scolaire à l'école primaire (élémentaire)
Vérifié le 15/03/2022 - Direction de l'information légale et administrative (Première ministre)
- Cas général
- En Alsace-Moselle
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve votre enfant. La semaine scolaire ne peut pas dépasser 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement.
Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Les horaires d'enseignement à l'école élémentaire sont répartis par matière. Ils dépendent du cycle dans lequel se trouve l'enfant. La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. L'année scolaire comporte 36 semaines d'école. L'enseignement religieux est prévu dans le programme scolaire.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement. L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langues vivantes (étrangères ou régionales)
- Arts plastiques
- Éducation musicale
- Éducation physique et sportive
- Enseignement moral et civique
- Questionner le monde
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 10 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 9 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langue vivante (étrangère ou régionale) | 54 heures | 1 heure 30 |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Questionner le monde Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Pendant le cycle des apprentissages fondamentaux (du CP au CE2), l'horaire consacré à l'enseignement religieux peut être augmenté sur décision du recteur à 2 heures par semaine (soit un total de 25 heures).
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
Programmes
Le programme de la classe comprend les enseignements suivants :
- Français
- Mathématiques
- Langue vivantes (étrangères ou régionales)
- Sciences et technologie
- Histoire et géographie
- Enseignement moral et civique
- Éducation physique et sportive
- Éducation musicale
- Arts plastiques
- Histoire des arts
Tous ces enseignements doivent permettre à l'élève de maîtriser le socle commun de compétences.
L'enseignement religieux est également prévu dans le programme scolaire.
Répartition horaire des enseignements
La semaine scolaire comporte 24 heures d'enseignement. Certains enseignements ont un horaire hebdomadaire précis.
Ainsi, les horaires des enseignements du Français et des mathématiques se répartissent de la façon suivante :
Matière | Durée hebdomadaire |
Français | 8 heures |
Mathématiques | 5 heures |
Pour les 11 heures restantes, l'établissement organise la répartition des enseignements sur l'année, en respectant la durée annuelle de chacun.
Matière | Durée annuelle de l'enseignement | Durée moyenne par semaine |
Éducation physique et sportive | 108 heures | 3 heures |
Langues vivantes (étrangères ou régionales) | 54 heures | 1 heure 30 |
Sciences et technologie | 72 heures | 2 heures |
Enseignements artistiques | 72 heures | 2 heures |
Histoire et géographie Enseignement religieux Enseignement moral et civique | 90 heures | 2 heures 30 |
La semaine scolaire de 24 heures doit comprendre obligatoirement 1 heure d'enseignement religieux, du CP au CM2.
Toutefois, vous pouvez décider de dispenser votre enfant de cet enseignement.
L'enfant recevra à la place un complément d'enseignement moral.
Activités pédagogiques complémentaires (APC)
Des activités pédagogiques complémentaires sont mises en place :
- Aide apportée aux élèves qui rencontrent des difficultés d'apprentissage
- Accompagnement des élèves dans leur travail personnel
- Proposition d'une activité prévue dans le projet d'école
Ces activités ne sont pas incluses dans les horaires des enseignements. Elles s'ajoutent aux 24 heures hebdomadaires.
-
Code de l'éducation : articles D321-1 à D321-17
Organisation et fonctionnement des écoles maternelles et élémentaires publiques
-
Code de l'éducation : articles D481-2 à D481-6
Aménagement du statut scolaire local en vigueur dans les établissements du premier degré
-
Arrêté du 9 novembre 2016 fixant les horaires des écoles maternelles et élémentaires
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Pour en savoir plus
-
Programme d'enseignement du CP, du CE1 et du CE2 - Cycle 2
Ministère chargé de l'éducation
-
Programme d'enseignement de CM1, CM2 et 6e - Cycle 3
Ministère chargé de l'éducation